Décret "Robin des Bois" : Hindriks propose d'autres pistes

Jean Hindriks est professeur d’économie à l’UCL. Il n’y a pas longtemps, il publiait un article dans la revue Regards économiques où il démontrait, chiffres à l’appui, le caractère inégalitaire de l’école en Belgique et particulièrement en Communauté française. William Bourton, journaliste au Soir, l’a rencontré et recueilli ses premières impressions sur le décret « Robin des Bois », œuvre de Marie-Dominique Simonet. A la question de savoir ce que notre homme pensait de l’idée de « vases communicants » entre écoles, le professeur Hindriks s’est montré clair :

Il faut faire attention de ne pas casser ce qui marche – même s’il semble qu’il ne s’agisse pas de grosses redistributions. Car il faut tout de même rappeler que 40% des écoles de la Communauté française marchent très bien, affichent des résultats Pisa largement au-dessus de la moyenne de l’OCDE.

Alors, comment aider les écoles les plus pauvres?

Le postulat de départ, selon lequel il n’y a pas de marges budgétaires, me paraît douteux ! Vu les écarts de salaires entre les débuts et les fins de carrières (grosso modo, vous avez deux enseignants en début de carrière pour le prix d’un enseignant en fin de carrière…), les départs massifs à la retraite dégagent des marges importantes. On parle d’un milliard d’euros sur ces dix prochaines années. Où va cet argent? Pourquoi ne peut-il pas être réinjecté dans certaines écoles dites pauvres?

D’autres pistes alternatives?

Oui. En jouant par exemple sur les départs précoces, les DPPR (disponibilité précédant la pension de retraite). On sait qu’il y a pénurie d’enseignants. Il faut trouver un moyen pour qu’ils puissent passer à la retraite progressivement. Ils pourraient passer à mi-temps et faire partie de l’encadrement différencié dans les écoles en difficulté pour les jeunes profs. Mais aujourd’hui, passer à mi-temps en fin de carrière, c’est catastrophique puisque la pension est calculée sur les dernières années… C’est à ce genre de choses qu’il faudrait réfléchir ; ces millions que l’on dépense dans les DPPR, on pourrait également les réinjecter dans les écoles en difficulté.1

  1. Le Soir – 13.04.10 []

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24 réponses à Décret "Robin des Bois" : Hindriks propose d'autres pistes

  1. Xavier dit :

    Fumée même pas blanche…

    On parle de 25 millions. Soit même pas 4/10 de pourcent du budget de l’enseignement.
    Un peu comme le ménage qui gagnerait 4.000 euros par mois et diminuerait l’argent de poche du fils aîné pour le donner au cadet…pour un montant de 16 Euros.

    Quel est l’objectif de cet effet d’annonce? 0,4 %, c’est 5 fois moins que l’inflation prévue. C’est le gain d’un demi pour cent de postes non attribués.

    Vraiment l’impression que l’on nous prend pour des demeurés

  2. Vandorpe Eric dit :

    Ce qu’affirme M.Hindricks est faux.
    L’ensemble des services (nombre d’années + valorisations éventuelles ) est comptabilisé sur toute la carrière, on divise par 55,ce qui donne le % carrière.
    Ensuite on multiplie par le traitement moyen des 5 dernières années : il s’agit du traitement lié à la nomination c-à-d celui qu’on aurait obtenu en prestant toutes les heures de nomination.
    Si quelqu’un prend un congé total ou partiel avant de partir en pension, cela ne change strictement rien à son traitement moyen des 5 dernières années…seul le % carrière diminuera sensiblement (1/55 par année non prestée).
    Avant de mette un article, il serait judicieux de vérifier le contenu.
    (Vandorpe E, mandataire CSC Enseignement).

  3. Xavier dit :

    @ Vandorpe Eric

    Cela montre en tout cas que l’information passe très, très mal.

    J’ai entendu cette affirmation de la part de grand nombre d’enseignants.

    J’ai longuement cherché sur votre site, et en vain, une information sur ce sujet.

    Peut-être pourriez-vous saisir cette opportunité pour rappeler (simplement) les conséquences pécuniaires et autres sur les congés sans solde, les prestations partielles, etc.

    Votre commentaire m’inquiète: si l’on n’est pas nommé, la pension se calcule comment alors?

  4. Vandorpe Eric dit :

    Xavier, voici quelques précisions
    Si le membre du personnel n’est pas nommé,il n’a pas droit à une pension de fonctionnaire !
    Son calcul sera celui qui relève du régime des travailleurs salariés :
    - on détermine pour chaque année civile de la carrière, la rémunération brute qui a été gagnée, multipliée par un coefficient de réévaluation.
    - Cette rémunération annuelle est divisée par 45.
    - Le montant ainsi déterminé est multiplié par 0,6 (60%) (pension pour isolé) ou 0,75(75%) (pension ménage).
    - Le montant annuel global de la pension résulte de l’addition de ces différents montants.
    - Une pension complète suppose donc 45 années de carrière.

    Le système de calcul pour les enseignants nommés est totalement différent, en résumant très fortement:
    1. On calcule tous les services réellement prestés.
    2. On calcule les périodes assimilées à de l’activité de service, y compris la DPPR ( il est impossible de tout décrire ici, il existe une vingtaine de congés différents).Attention, ces périodes sont assimilables sauf cas particulier jusque max 20% des services réellement prestés.
    3. Les 2 totaux précédents donnent le nombre d’années carrière, on y ajoute la valorisation pour diplôme (ex un AESS + 4)
    4. Le total du 3 est divisé par 55 = % carrière.
    5. On regarde le traitement moyen des 5 dernières années ( pour rappel, celui lié à la nomination pas forcément celui qui correspond à la prestation réelle et on le multiplie par le % carrière = pension brute.
    6. Il n’y a pas de pension isolée ou ménage dans les pensions publiques.

    Comme vous pouvez le constater les modes de calcul sont très différents.

    Vous trouverez sur notre site CSC-FIC toutes les précisions utiles concernant les congés et valorisations éventuelles.

    Avis aux amateurs : le mercredi 28 avril à partir de 16h, nous organisons des ateliers d’informations sur les DPPR et pensions à Tournai, avenue des Etats-Unis 10.

    Si vous avez des questions précises sur un type particulier de congé, vous pouvez me l’envoyer à mon adresse mail ericvandorpe@hotmail.com.
    Je vous ferai parvenir les informations utiles.

  5. Anaïsnin dit :

    @ Eric et Xavier

    Comme Xavier, j’ai toujours entendu la même affirmation.

    L’an dernier, un collègue régent en français qui depuis des années donnait 5h de français au DS pour que l’école ne doive pas trouver un romaniste pour 5h a précisé – parce qu’il était dans les dernières années de sa carrière – qu’il ne voulait plus le faire car son syndicat (j’ignore lequel) lui avait précisé que ces heures, qu’il prestait sans le titre (mais avec grand plaisir), allaient réduire le montant de sa pension calculée !?!?!

    L’information passe donc mal et semble globalement peu cohérente !

  6. hindriks dit :

    @Vandorpe E, Le traitement de référence est
    pour la plupart des agents des services publics, la moyenne du traitement des cinq dernières années de la carrière. Le mi-temps en fin de carrière diminue le traitement moyen des cinq dernières années (sauf miracle si traitement plein pour un mi-temps). je suis étonné de votre réaction.
    http://www.sdpsp.fgov.be/sdpsp/faq/faq_914.htm
    @Xavier: la pension très différente entre statutaire et contractuel

  7. hindriks dit :

    @ Vandorpe (CSC)
    réduction pension pour temps partiel.c’est un principe général . voir document du SECTA p181-182.
    http://www.setca.org/Mes%20Droits/Documents/VosDroits_pension.pdf
    payer des profs pour travailler à mi-temps me semble mieux que de les payer pour ne rien faire (cfr DPPR)
    Et que pensez vous de ma suggestion de mobiliser les gains du renouvellement démographique pour aider les écoles « pauvres »??

  8. Vandorpe Eric dit :

    M.Hindricks.

    je persiste et signe, vous faites erreur : le traitement de référence est celui lié à la nomination.
    Un enseignant nommé qui prendrait 5 ans d’arrêt complet ( par ex une interruption totale de carrière) avant de prendre sa pension ne verrait pas son traitement moyen des 5 dernières années modifié.
    Bien sûr, il perd (sans valoriser son interruption ) 5/55 de son pourcentage carrière.
    Vos références sont celles du secteur privé.Ce principe ne s’applique pas aux enseignants nommés de la commnauté française.
    J’insiste bien qu’il s’agit d’enseigants qui sont nommés.
    Nos permanents CSC-Enseignement pour les pensions et traitements (Thierry Labrique et Michel Verkest)pourront vous donner toutes les informations compléméntaires utiles ( 02/539.00.01).

    Bien à vous.

  9. Vandorpe Eric dit :

    M.Hindricks.
    Vos propositions :
    - pensez-vous vraiment que des enseignants en fin de carrière seraient capables de continuer d’enseigner dans des écoles très « difficiles » (c’est la réalité de la plupart des écoles D+).
    Je pense que vous ne connaissez pas les réalités du terrain : je rencontre tous les jours des enseignants, épuisés nerveusement… au bout du rouleau.
    Pour certains, tenir jusque 55 ans relève déjà de l’exploit.
    Si on supprime cette porte de sortie qu’est la DPPR, je crains une augmentation significative d’absence pour maladie.
    Je vois aussi de nombreux jeunes enseignants qui ne vont même pas jusqu’au bout de leur intérim tant le travail leur est pénible.
    C’est cela la triste réalité.
    - dans une société avec un tel taux de chômage, ne serait-il pas préférable de mettre au travail nos jeunes et laisser souffler ceux qui ont déjà 35 ans de carrière(ce ne sont évidemment pas tous des enseignants potentiels).
    - effectivement si des moyens se libèrent, bien sûr qu’il faut investir dans les écoles dites « pauvres ».
    Mais il faut commencer par y mettre bon ordre : il faut y mettre plus d’enseignants mais qui savent faire leur travail.
    Dans certaines classes, le comportement des élèves dépasse tout ce que vous pouvez imaginer avec au milieu un prof qui doit subir en n’ayant aucune marge de manoeuvre.

    - pour mieux comprendre la situation, vous devriez « essayer » d’enseigner dans certaines écoles professionnelles…vous pourriez mieux comprendre les difficultés au quotidien.

  10. Echocynique dit :

    @Vandorpe Eric

    Je ne comprends vraiment pas votre réaction ou votre raisonnement:
    Les conditions de travail sont pénibles dans certains établissements (D+), donc mettons les profs en pension plus tôt.

    1. Ces profs peuvent demander une réaffectation et sont prioritaires.
    2. Comment interpréter que la récompense d’un travail dur soit l’exclusion du monde du travail?

    3. Pourquoi ne pas simplement améliorer les conditions de travail, c’est le rôle des syndicats, non?

    De plus votre raisonnement de donner du travail au plus jeunes m’étonne encore plus. Savez-vous que nous souffrons de pénurie? Sinon, je vous l’apprends: nous manquons de profs

  11. Vandorpe Eric dit :

    1.Effectivement, il faut améliorer les conditions de travail pour que les enseignants puissent continuer à enseigner.Malheureusement, il ne suffit pas de le décréter.

    2. Votre interprétation est fausse : il ne s’agit pas de dire aux enseignants de partir à 55 ans. Je me réjouis que le maximum de profs puissent continuer à travailler. Nous souhaitons simplement garder une porte de sortie pour ceux qui ne sont plus capables de continuer, il n’est nullement question d’exclure.

    3. Ce système de départ ou de retraite anticipé(e)existe encore dans de nombreux autres secteurs de l’ex fonction publique : la gendarmerie, l’armée, la justice (gardiens de prison),… les enseignants ne constituent pas l’exception à la règle du départ au plus tôt à 60 ans.

    4. Il y a pénurie : ce ne sont pas les jeunes enseignants de formation qui manquent mais beaucoup se dirigent vers un autre secteur ou quittent très rapidement l’enseignement.C’est dramatique et symptomatique des difficultés du métier.Dire qu’i n’y a plus de profs, c’est objectivement faux.Il n’y plus de profs qui rentrent dans l’enseignement, hélas.

    5. Un syndicat peut-il se satisfaire d’un chômage structurel démesuré chez les jeunes(surtout à Bruxelles). La priorité doit être la mise au travail de notre population jeune.Il ne s’agit pas non plus d’opposer travail des anciens et des plus jeunes mais le plein emploi semble de plus en plus illusoire.

  12. pascal dit :

    Je suis heureux de voir qu’un délégué syndical a pris la peine de répondre ici.

    Je suis encore plus heureux de voir que Mr Hindriks nous lit.

    Une seule question à laquelle je souhaiterais une vraie réponse : que fait la CF avec l’argent qu’elle économise quand un prof part à la pension ? (Différence de salaire)

  13. hindriks dit :

    @ Eric Vandorpe
    je précise en effet que mon raisonnement concerne les contractuels et non pas les statutaires (en voie de disparition, comme vous le savez). Ces derniers bénéficient en effet du crédit carrière (max 20% des années prestées) avec départ anticipé sans perte de pension! Donc pas intérêt à poursuivre à mi-temps puisque sans effet sur la pension. Bref le paradoxe c’est qu’on ne récompense pas un prof qui continue à mi-temps par rapport à celui qui arrête sa carrière à 55 ans! Ce n’est pas ma vision de la valorisation du travail et du métier d’enseignant.
    @ échocynique: je partage votre avis sur la pénurie et du paradoxe de laisser partir anticipativement les profs à la retraite. Je propose d’essayer de les maintenir au moins à mi-temps. La Suède a mis en place un système où l’on peut combiner retraite et travail à mi-temps. PQ pas faire cela chez nous.
    La pénurie est devant nous, il faut garder les seniors plus longtemps sinon il faudra les faire revenir de la retraite dans quelques années pour remplir les postes vacants. On est pas dans un bus où les seniors doivent descendre pour laisser place aux jeunes.

  14. Vandorpe Eric dit :

    La disponibilité précédant la pension de retraite existe aussi à temps partiel.
    L’enseignant (nommé) peut abandonner 1/4, 1/2 ou 3/4 de son horaire ( = DPPR type 4).
    Il touche son traitement pour les heures conservées et 50% du traitement des heures abandonnées (exception pour la DPPR 3/4… traitement abandonné = années de service/55 si plus favorable).
    Donc, concrètement un AESI qui continue à prester 11h/sem garde 75 % de son traitement brut.
    Voici les derniers chiffres dont je dispose (il date du 09/2008).
    DPPR type 1 (arrêt complet):5829 personnes
    DPPR 1/4 : 560 personnes
    DPPR 1/2 : 1700 personnes
    DPPR 3/4 : 48 personnes

    Le membre du personnel n’est pas obligé (s’il ne se sent plus capable d’enseigner à temps plein) d’arrêter complètement.
    Il est donc possible de réduire son horaire à des conditions financières raisonnables.

  15. hindriks dit :

    @Eric Vandorpe
    merci des chiffres sur les DPPR. Question 1: l’impact sur les pensions est-il le même pour le DPPR1 et le DPPR 1/2? Question 2: pourquoi si peu de temps partiel?

  16. Vandorpe Eric dit :

    1. Un certain nombre de congés (12 premiers mois d’interruption de carrière , les 48 mois suivants si valorisés par paiement d’une cotisation, motifs impérieux d’ordre familial, congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales,DPPR, …liste non exhaustive) sont pris en considération par rapport aux services réellement prestés à concurrence de 20% max. En fait, cette limitation a été introduite au 1er janvier 2002 (circulaire 000196 du 27 novembre 2001) et fixe la valorisation maximale de 25 % pour les personnes nées entre le 01/01/1947 et le 31/12/1950 pour descendre progressivement à 20% pour le membre du personnel né après le 31/12/1955.
    Si un enseignant a toute une carrière a temps plein, le système de DPPR (arrêt complet ou partiel) n’a pas d’effet sur sa pension puisqu’il restera sous les 20 %.
    S’il s’agit d’un enseignant qui a utilisé durant sa carrière un certain nombre de congés, il ne pourra peut- être pas valoriser pour la pension toutes les années de DPPR.
    Il est indispensable de connaître l’ensemble du parcours professionnel pour déterminer si les années de DPPR (complète ou partielle) seront valorisées.
    Il existe aussi des périodes admissibles sans limitation au pourcentage de 20 %, les congés thématiques (assistance médicale, soins palliatifs, …), congé d’allaitement,…
    Autrement dit pour un enseignant avec une carrière complète sans interruption, continuer à travailler à temps partiel ne change rien pour sa pension.
    Evidemment durant les années de DPPR partielle, son traitement est supérieur par rapport à une DPPR totale.
    2. a) Il faut faire passer l’information auprès des enseignants : il est possible de continuer à enseigner sans garder un temps plein à des conditions financières correctes ( 50% pour les heures non prestées-voir commentaire 15).Beaucoup de délégués dans les écoles ne maîtrisent pas la législation bien que nous organisons régulièrement des formations.
    Une campagne d’information pour les enseignants serait la bienvenue.
    Il ne faut pas choisir entre continuer à temps plein ou arrêter.
    b) Il y a aussi des enseignants ( j’en rencontre régulièrement) pour qui la seule porte de sortie est l’arrêt complet.
    c) Depuis le 1er janvier 2009, la communauté française octroie une biennale supplémentaire pour les personnes encore en activié à 57 ans et une autre à 58 ans (et qui sont évidemment à l’ancienneté barémique maximale). Il s’agit d’une mesure qui encourage les enseignants à continuer leur carrière.
    Ils y gagnent aussi pour leur pension puisque cela augmente leur traitement moyen des 5 dernières années.

  17. hindriks dit :

    @Eric
    merci bcp pour ces clarifications d’un système pour le moins opaque. Je partage votre avis du manque de lisibilité qui peut mener des profs à prendre une DPPR totale à tort au lieu d’une partielle (avec traitement plus élevé mais pension identique).
    j’encourage un max de profs qui souhate prendre une DPPR d’opter, si possible, pour l’arrêt partiel. On a vraiement besoin d’eux!!!
    @ Pascal: c’est la question importante: que fait la CF avec les gains du renouvellement démographique??

  18. Besure dit :

    Dans le décret robin des bois,si je ne me trompe pas, on oublie de préciser que les écoles D+ bénéficient déjà d’un encadrement renforcé avec un capital NTPP plus important par élève et un financement plus important par élève qu’une autre école.
    Pourquoi mettre en difficulté des écoles qui fonctionnent péniblement avec 26 à 30 élèves par classe en leur retirant encore des moyens et du personnel?

  19. hindriks dit :

    @Besure: c’est notre paradoxe: si vous travaillez bien on vous réduit votre budget. Bref la responsabilité…mais à l’envers.

  20. Biermans dit :

    eh ben que de lecture … mais intéressante.
    Il faut dire que l’école, un des piliers de la démocratie, est géré d’une façon peu transparente. Il est souvent difficile d’obtenir une information correcte.

    Pour garder les « vieux » profs, je pense qu’il est nécessaire de « rétablir » l’autorité du prof.. Ceci facilitera aussi l’enseignement dans les D+ et permettra de ramener beaucoup de nos jeunes vers une carrière qui a du plomb dns l’aile. Il est UURGENT de réagir et non pas par des mesurettes. Le concret est indispensable.
    Actuellement, les enseignants ont juste la possibilité de « sauver » ceux qui ont encore une petite « chance » tellement le nombre d’élèves en difficulté augmente.

    Pour améliorer l’enseignement et la qualité de ceux qui y et en vivent, la priorité n’est pas une affaire de gros sous … (comme bien souvent d’ailleurs)

  21. Lucky dit :

    Cela fait 30 ans que j’attends une vraie réforme de l’enseignement… nous n’avons connu que des ministres qui appliquent des mesurettes sans lendemain… En 30 ans, cela fait des dégâts, et il faudra beaucoup d’énergie et de sous pour rectifier le tir.
    Est-ce que vous déshabiller un de vos enfants pour habiller un autre qui a froid ? Les finances sont tellement justes dans TOUTES les écoles que cette mesure est risible… mais nous, enseignants, avons l’habitude des mesures risibles… En 30 ans, j’ai beaucoup ri… jaune !

  22. Lucky dit :

    La suppression des DPPR aura un effet IMMEDIAT : les congés de maladie vont exploser… Seuls les gens ayant déjà enseigner peuvent comprendre. Les autres ne comprendront pas qu’on ne puisse faire ce merveilleux métier jusqu’à 65 ans.
    Mon père a arrêté de travailler à 72 ans mais il n’était pas enseignant ;)